Conditions d'utilisation

Le présent site est destiné à l'information du public en général. Toute reproduction, utilisation en tout ou en partie de l'information s'y trouvant ou en découlant (voir note) est strictement interdite sans l'autorisation de l'auteur. Le contenu de ce site est enregistré et protégé par la Loi sur le droit d'auteur (OIPC No Enr. 1071785).

Les médias sont autorisés et limités à ce qui suit:

Les médias sont autorisés et invités à traiter, dans le cadre de leurs activités normales, du concept du Pont du Fjord tel que divulgué dans le contenu du présent site et d'en publier les adresses internet www.pontdufjord.com ou www.pontdufjord.org, ces deux adresses aboutissant sur le même site internet.

L'utilisation des images par les médias écrits, télévisés et internet et l'utilisation des animations virtuelles ou autre production vidéo par les médias télévisés et internet dans le cadre de leurs activités normales de publication sous toute forme, est autorisée moyennant redevance sur les droits d'auteurs au propriétaire du contenu concerné après entente légale de gré à gré selon des termes à établir entre les parties.

Toute demande peut-être faite par courriel à l'adresse mentionnée à cet effet à la section "Pour nous joindre" accompagnée des coordonnées complètes du demandeur pour vous rejoindre dans les meilleurs délais.

Note: Par "utilisation en tout ou en partie de l'information s'y trouvant ou en découlant" il est entendu qu'il s'agit de s'inspirer des éléments propres au présent concept pour en proposer un autre concurrent comportant des points communs avec celui-ci, tel que le type de pont et son nom, du lieu où il est situé, le boulevard du Fjord et son nom et des raccordements routiers en découlant. À titre d'exemple pour en illustrer l'application, les autres concepts discutés dans le présent site n'entrent pas dans cette situation. Par contre, une tierce partie émettant une proposition d'un autre type de pont au même endroit ou comportant un boulevard différent est alors assujetti à cette situation et doit dans ce cas se conformer aux conditions d'utilisation spécifiées.


Ce site est conçu en mode multifenêtré. Cliquez ici si vous êtes en fenêtre simple.
©MMXI Tous droits réservés - La Société du Pont du Fjord